Hélène Mesnard


De: Mesnard (Hélène)
ingénieure d'études, adjointe au chef de la mission de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000638607(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Hélène Mesnard
ingénieure d'études, adjointe au chef de la mission de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000263498(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Hélène Mesnard
ingénieure d'études
dans la limite des attributions de la mission de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448389(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Hélène Mesnard
ingénieure d'études
dans la limite des attributions de la mission de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000443680(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Hélène Mesnard
ingénieure d'études
dans la limite des attributions de la mission de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233682(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Hélène Mesnard
agente contractuelle
dans la limite des attributions de la mission de la formation. »
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000239369(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.